Arrêtés municipaux

2019 - Arrêtés permanents

Arrêté n° P 2019 - 010 - Fermeture temporaire du jardin de la bibliothèque. Place de l'église

Arrêté n° P 2019 - 009 - Arrêté de voirie portant alignement voie communale rue de l'Orcène et chemin rural "des Crémillons"

Arrêté n° P 2019 - 008 - Création d'une zone de stationnement à durée limitée -  place de l'église

Arrêté n° P 2019 - 007 - création d'une voirie en espace partagé et création d'une zone de stationnement à durée limitée - rue de la République et rue de l'Hôtel de Ville

Arrêté n° P 2019 - 006 - Délégation de signature à un agent communal. Délégation du maire à Madame Cécile Roth

Arrêté n° P 2019 - 005 - Délégation de signature à un agent communal. Délégation du maire à Madame Cécile Roth

Arrêté n° P 2019 - 004 - Délégation de signature à un agent communal. Délégation du maire à Madame Vanessa Barbe

Arrêté n° P 2019 - 003 - Délégation de signature à un agent communal. Délégation du maire à Madame Nathalie Mauguin

Arrêté n° P 2019 - 002 - changement de véhicule taxi Skoda Octavia

Arrêté n° P 2019 - 001 - Réglementation étang de Fontaine couverte et ses abords

Arrêtés permanents 2017-2018

2019 - Arrêtés réglementaires

Arrêté n° 2019 - 162 - Garçon la note vendredi 23 août - Fête de la Vigne les 30, 31 août et 1er septembre - La Billebaude

Arrêté n° 2019 - 161 - Fête de la Vigne - stationnement interdit au droit du n° 1 au n° 9 avenue de Chalon - du 26 août au 4 septembre

Arrêté n° 2019 - 160 - Création de conduite Télécom pour raccordement client - chemin de la feusée - entreprise SNCTP - à compter du jeudi 29 août

Arrêté n° 2019 - 159 - Livraison d'une banque réfrigérée - sis 1 place de l'église - épicerie Chez Dom's

Arrêté n° 2019 - 158 - Livraison de béton - 2a rue de la planchette

Arrêté n° 2019 - 155 - Intervention sur vanne d'eau potable - rue des Faussillons - entreprise SAUR- à compter du mercredi 14 août

Arrêté n° 2019 - 154 - Déménagement au 6 rue de la Croisette - vendredi 30 août et lundi 2 septembre

Arrêté n° 2019 - 153 - Fête de la Vigne - circulation et stationnement interdits sur certaines voies et places du centre bourg

Arrêté n° 2019 - 152 - Fête de la Vigne - règlement du stationnement et de la circulation à titre temporaire pour les industriels forains - place d'Armes et des combattants et parkings de l'ancienne gare et de la voie verte

Arrêté n° 2019 - 151 - Fête de la Vigne - Stationnement interdit sur le parking de l'ancienne gare et parking de la Voie Verte - du lundi 26 août au mercredi 4 septembre

Arrêté n° 2019 - 150 - Fête de la Vigne - Marché hebdomadaire déplacé place de la Poste - jeudi 29 août 2019

Arrêté n° 2019 - 148 - Emménagement 16 rue de Varanges - mardi 13 août 2019

Arrêté n° 2019 - 147 - Déménagement 15 place d'Armes - vendredi 16 août 2019

Arrêté n° 2019 - 146 - Déménagement 24 rue des Mouillères - Les Déménageurs Bretons - lundi 19 août 2019

Arrêté n° 2019 - 145 - Emménagement au 24 place d'Armes - lundi 12 août 2019

Arrêté n° 2019 - 144 - Fête de l'agriculture. Parc Oppenheim - salle des fêtes. Samedi 20 juillet 2019

Arrêté n° 2019 - 143 - Branchement eaux usées - 3 boulevard de Metz. Entreprise DBTP. A compter du lundi 22 juillet 2019

Arrêté n° 2019 - 142 - Annule et remplace l'arrêté municipal n°R 2019-141 - Adduction téléphonique. Entreprise S.N.C.T.P. A compter du jeudi 18 juillet 2019

Arrêté n° 2019 - 141 - Adduction téléphonique - entreprise SNCTP - à compter du jeudi 18 juillet

Arrêté n° 2019 - 140 -Terrassement pour un remplacement d'une trappe Telecom - entreprise SNCTP - à compter du lundi 22 juillet

Arrêté n° 2019 - 139 - Annule et  remplace le n°2019-134. Terrassement et réfection de chaussée, rue Emiland Gauthey. A compter du mardi 16 juillet 2019. Entreprise Guinot

Arrêté n° 2019 - 138 - Jour de fête à Russilly. Du samedi 27 juillet au dimanche 28 juillet

Arrêté n° 2019 - 137 - Livraison de béton sis 17 rue des faussillons entre le lundi 15 juillet et le vendredi 19 juillet

Arrêté n° 2019 - 136 - Pose d'une benne à gravas, au droit du n°1 rue de la république. A compter du mercredi 24 juillet 2019

Arrêté n° 2019 - 135 - Emménagement au 7 boulevard st martin. Mardi 13 et mercredi 14 août 2019

Arrêté n° 2019 - 134 - Terrassement et réfection de chaussée, rue Emiland Gauthey. A compter du lundi 8 juillet 2019. Entreprise Guinot.

Arrêté n° 2019 - 133 - Livraison de béton sis 17 rue des faussillons. Entre le mardi 9 juillet 2019 et le vendredi 12 juillet 2019

Arrêté n° 2019 - 131 - Défilé du samedi 13 juillet 2019. Feux d'artifices

Arrêté n° 2019 - 132 - Livraison de béton sis 17 rue des faussillons. Jeudi 4 juillet 2019

Arrêté n° 2019 - 130 - Terrassement pour un remplacement d'une trappe telecom. Entreprise S.N.T.P. A compter du mercredi 10 juillet 2019

Arrêté n° 2019 - 129 - Inauguration des travaux phases 2 et 3. Samedi 06 juillet 2019

Arrêté n° 2019 - 128 - Terrassement pour quatre trappes telecom à découvrir. Entreprise S.N0.C.T.P. A compter du lundi 8 juillet 2019

Arrêté n° 2019 - 127 - Réfection d'un regard au droit de la mairie, place de la poste. Mercredi 03 juillet 2019. Entreprise Guinot 

Arrêté n° 2019 - 126 - Parc Oppenheim - Déjeuner champêtre. Dimanche 07 juillet 2019

Arrêté n° 2019 - 125 - Travaux sur réseau eau potable. Rue des pins - impasse des cytises. Entreprise DBTP. A compter du lundi 24 juin.

Arrêté n° 2019 - 124 - Réfection d'une tranche rue de la saulgeot. Lundi 24 et mardi 25 juin 2019. Entreprise Guinot.

Arrêté n° 2019 - 123 - Rassemblement de voitures anciennes et prestiges. Garage du centre à Givry. Samedi 22 juin 2019

Arrêté n° 2019 - 122 - Lavage et balayage. Des voies publiques et parkings dans l'agglomération - centre technique municipal. A compter du lundi 24 juin 2019 a fin décembre 2019

Arrêté n° 2019 - 121 - Autorisation d'extension terrasse sur le domaine public. Du vendredi 21 juin au vendredi 25 octobre 2019

Arrêté n° 2019 - 120 - Terrassement et aménagement rue du bois. A compter du lundi 24 juin 2019. Entreprise guinot

Arrêté n° 2019 - 119 - Terrassement pour branchement raccordement électrique. 22 avenue de mortiére. Entreprise DBTP. A compter du jeudi 20 juin 2019

Arrêté n° 2019 - 118 - L' arrêté 2019-118 annule l’arrêté 2019-019 - Brocantes organisées par "animation en côte chalonnaise" (A2C), place d'Armes, place de l'église et place de la poste

Arrêté n° 2019 - 117 - Déménagement au 1bis boulevard de strasbourg. Lundi 1er et mardi 02 juillet 2019

Arrêté n° 2019 - 116 - Festival des musicaves. Du mercredi 26 juin 2019 au dimanche 30 juin 2019 

Arrêté n° 2019 - 115 - Enrobé de chaussée - place d'Armes et route de Chalon - mardi 18 et mercredi 19 juin - entreprise Guinot

Arrêté n° 2019 - 114 - Fête de la musique - rue de la République - vendredi 21 juin

Arrêté n° 2019 - 113 - Livraison d'une piscine coque - 6bis bd de Verdun - vendredi 28 juin

Arrêté n° 2019 - 112 - Branchement eau potable - 13 rue des mouillères - entreprise SAUR - à compter du lundi 24 juin

Arrêté n° 2019 - 111 - Crédit agricole - occupation du domaine public - inauguration officielle jeudi 20 juin

Arrêté n° 2019 - 110 - Déménagement 13 rue de la République - vendredi 21 juin

Arrêté n° 2019 - 109 - Déménagement 10 place de la Poste - du jeudi 27 juin au lundi 1er juillet 2019

Arrêté n° 2019 - 108 - Rabotage route de Chalon - rue de la gare. Mercredi 12 juin 2019. Entreprise Guinot.

Arrêté n° 2019 - 107 - Création et aménagement d'un parking - rue de la gare. A compter du mardi 11 juin 2019. Entreprise Guinot.

Arrêté n° 2019 - 106 - Branchement Gaz sur trottoir. Rue du clos Salomon - Entreprise SBTP. A compter du lundi 24 Juin 2019

Arrêté n° 2019 - 105 -Déménagement au 7 boulevard St Martin. Le mercredi 17 juillet 2019

Arrêté n° 2019 - 104 - Fête de quartier "rue de la Baraude" Le vendredi 07 juin 2019

Arrêté n° 2019 - 103 - Enrobé de chaussée place d'Armes et route de Chalon - à compter du mercredi 5 juin - entreprise Guinot

Arrêté n° 2019 - 101 - Courses interrégionales d'orientation à VTT - samedi 15 et dimanche 16 juin

Arrêté n° 2019 - 100 - Déménagement au 54 rue de la Répubique - du samedi 27 au lundi 29 juillet

Arrêté n° 2019 - 099 - Pose d'une benne à gravas au droit du n° 6 bis bd de Verdun - à compter du lundi 17 juin

Arrêté n° 2019 - 098 - Travaux sous le porche de l'Hôtel de Ville - lundi 3 et mardi 4 juin - entreprise ID VERDE

Arrêté n° 2019 - 097 - Remplacement support ENEDIS rue de la Planchette - entreprise SMEE - semaines 24 et 25

Arrêté n° 2019 - 096 - Autorisation d'occupation du domaine public - La Hotte aux fleurs 26 rue de la République - dimanche 26 mai - Fête des Mères

Arrêté n° 2019 - 095 - Installation d'un échafaudage - 6 rue de Cluny. Entreprise Aubry Antoine. A compter du mercredi 22 mai 2019.

Arrêté n° 2019 - 094 - "Virgin Mojito Day". Du vendredi 31 mai 2019 au vendredi 26 juillet 2019. Occupation du domaine public (parvis halle ronde)

Arrêté n° 2019 - 093 - Intervention sur réseau. 35 avenue de mortières - mardi 16 juillet 2019. Entreprise SAUR.

Arrêté n° 2019 - 091 - Terrassement pour branchement gaz. Rue de jambles. Entreprise SNCTP. A partir du mardi 11 juin 2019

Arrêté n° 2019 - 090 - Entretien toitures sis 4 et 6 rue de varanges. Entreprise Bonglet. A compter du lundi 20 mai 2019

Arrêté n° 2019 - 089 - Marché artisanal - salle des fêtes - association Cédélé - samedi 1er et dimanche 2 juin

Arrêté n° 2019 - 088 - Terrassement pour deux trappes Telecom à découvrir - entreprise SNCTP - à compter du lundi 13 mai

Arrêté n° 2019 - 087 - Occupation du domaine public - installation d'un barnum - place de la Poste - du mardi 14 au dimanche 19 mai

Arrêté n° 2019 - 086 - Autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion de l'opération "24h chez mon boucher" - samedi 25 mai

Arrêté n° 2019 - 085 - "American day made in Givry". Dimanche 23 juin 2019. Occupation du domaine public (place de la poste)

Arrêté n° 2019 - 084 - Branchement gaz - 6 impasse du clos du Roy - entreprise SBTP - à compter du jeudi 16 mai

Arrêté n° 2019 - 083 - Terrassement et aménagement sur D69 - partie entre la place d'Armes et l'avenue de Chalon - à compter du vendredi 10 mai - entreprise Guinot

Arrêté n° 2019 - 082 - Travaux pour réparation d'une fuite sur conduite - 46 rue de Dracy - entreprise SAUR

Arrêté n° 2019 - 081 - Intervention sur réseau - rue de Sauges lundi 29 avril - rue Georges Bizet jeudi 2 mai - entreprise SAUR

Arrêté n° 2019 - 080 - Centre de secours et  d'incendie; Manœuvre pour formation chef d'équipe départemental. Vendredi 26 et samedi 27 avril 2019.

Arrêté n° 2019 - 079 - Rassemblement de voitures anciennes et prestiges - garage du Centre - dimanche 5 mai

Arrêté n° 2019 - 078 - Branchement gaz - 36 avenue de Chalon - entreprise SBTP - à compter du lundi 13 mai

Arrêté n° 2019 - 077 - changement borne BC50 et confection d'une dalle béton - avenue de Chalon - entreprise SBTP - à compter du lundi 29 avril

Arrêté n° 2019 - 076 - Intervention sur réseau rue de Sauge - mercredi 24 avril - carrefour rue de la Baraude - rue des Tamaris - vendredi 10 mai - entreprise SAUR

Arrêté n° 2019 - 075 - Intervention sur réseau - 5 rue Georges Bizet - entreprise SAUR - le 23 avril

Arrêté n° 2019 - 074 - Pose d'une benne poru destruction d'archives - en face du n° 2 rue Denon - vendredi 17 mai

Arrêté n° 2019 - 073 - Travaux pour branchement Enedis - rue des Faussillons - entreprise ARTP - à compter du 23 avril

Arrêté n° 2019 - 072 - Terrassement et aménagement carrefour rue de Dracy - D69 - mercredi 17 avril - entreprise Guinot

Arrêté n° 2019 - 071 - Occupation du domaine public - installation de deux barnums place de la Poste - du mardi 23 au samedi 27 avril

Arrêté n° 2019 - 070 - Brunch givrotin dimanche 23 juin - occupation du domaine public

Arrêté n° 2019 - 069 - Déploiement de la fibre optique pour le compte d'Orange - groupe Scopelec - lundis 6 et 20 mai

Arrêté n° 2019 - 068 - Installation d'un échafaudage - 32 rue de simplecour - entreprise Aubry Antoine - à compter du lundi 15 avril

Arrêté n° 2019 - 067 - Travaux enfouissement réseau électrique SYDESL - rue de la Gare - entreprise SBTP - à compter du vendredi 12 avril

Arrêté n° 2019 - 066 - Réfection en sable trottoir avenue de mortières. Centre Technique Municipal. A compter du mardi 23 avril 2019

Arrêté n° 2019 - 065 -Travaux de confortement d'un mur d'habitation, carrefour rue du pré beau, rue de fontaine couverte. A compter du lundi 08 avril 2019

Arrêté n° 2019 - 064 - Travaux d'aménagement de la rue de l'hôtel de ville. A compter du mardi 23 avril 2019. Entreprise Guinot.

Arrêté n° 2019 - 063 - Travaux réfection chaussée. Carrefour rue E.Gauthey et place de l'église. 12,15,16 avril 2019. Entreprise Guinot.

Arrêté n° 2019 - 062 - Installation d'un échafaudage - 16 rue de l'école à Poncey EURL Chevaux David. A compter du mardi 09 avril 2019

Arrêté n° 2019 - 061 - Réparation conduite télécom. Entreprise SNCTP. A compter du mercredi 03 avril 2019

Arrêté n° 2019 - 060 - Lavage, place la croix blanche et rue de la république par le centre technique municipal. Les lundis matins de 8h00 à 12h00. Du lundi 29 avril au lundi 24 juin 2019

Arrêté n° 2019 - 059 - Travaux pour deux branchements gaz. 7b rue des Mouillères et 22 rue de l'Orcène. Entreprise DBTP

Arrêté n° 2019 - 058 - Déménagement au 10 boulevard St Martin. Mme THOMAS Béatrice. Le jeudi 04 avril 2019

Arrêté n° 2019 - 057 - Déménagement au 7 rue de la république. Mme NOUVEAU Mireille. Le samedi 06 avril 2019

Arrêté n° 2019 - 056 - Création branchement pour HBL Logistique. Zone artisanale - entreprise Guinot

Arrêté n° 2019 - 055 - Travaux pour réparation d'une fuite sur conduite. 46 rue de Dracy. Entreprise SAUR

Arrêté n° 2019 - 054 - Rassemblement de voitures anciennes et prestiges. Garage du centre à Givry. Dimanche 07 avril 2019

Arrêté n° 2019 - 053 - Manifestation troc plantes ; Parking ancienne Gare de Givry. Dimanche 07 avril 2019

Arrêté n° 2019 - 052 - Dépose du pylône n°39 - Poncey. Entreprise Eiffage Energie. Jeudi 28 mars 2019

Arrêté n° 2019 - 050 - Réfection toiture chez Mr Galoisy. SARL Gaubert. A compter du lundi 25 mars 2019

Arrêté n° 2019 - 049 - Coulage béton - cheminement piétonnier - place d'armes - entreprise Guinot

Arrêté n° 2019 - 048 - Annule et remplace l'arrêté municipal n°R 2019-048Marathon des vins de la côte chalonnaise 2019. Samedi 30 mars 2019

Arrêté n° 2019 - 047 - Annule et remplace l’arrêté 2019-039. Rencontre inter-écoles. Vendredi 29 mars 2019

Arrêté n° 2019 - 046 - Coulage d'une chape SIS n°6 rue de Cluny. Le jeudi 21 mars 2019.

Arrêté n° 2019 - 045 - Marché aux Vins les 5, 6 et 7 avril - Halle Ronde - occupation du domaine public - installation d'une structure type N et L de 4e catégorie

Arrêté n° 2019 - 044 - Démolition d'un bâtiment au domaine Thénard - rue de l'Hôtel de Ville - entreprise Jenvrin SARL - à compter du lundi 18 mars

Arrêté n° 2019 - 043 - Travaux d'enfouissement du réseau électrique - rue de Dracy - carrefour avec la D69 - entreprise SBTP - à compter du lundi 18 mars

Arrêté n° 2019 - 042 - Travaux d'enfouissement du réseau électrique SYDESL - rue du Bois - entreprise SBTP - à compter du jeudi 14 mars

Arrêté n° 2019 - 041 - Terrassement pour raccordement eau potable - rue de Dracy. Entreprise DBTP. A compter du lundi 11 mars 2019.

Arrêté n° 2019 - 040 - dépose du pylone n° 36 - avenue de Mortières - entreprise Eiffage Energie - jeudi 14 mars 2019

Arrêté n° 2019 - 039 - mini-trail USEP - rencontre inter-écoles vendredi 29 mars 2019

Arrêté n° 2019 - 038 - Marathon des Vins de la Côte chalonnaise samedi 30 mars 2019

Arrêté n° 2019 - 037 - Travaux pour raccordement électrique rue au loup - rue de l'Arcy - rue de la croisette. Entreprise DBTP. A compter du lundi 04 mars 2019

Arrêté n° 2019 - 036 - Travaux enfouissement réseaux électriques - carrefour rue de Dracy - avenue de Chalon. Entreprise SBTP. Jeudi 28 février 2019 après-midi et vendredi 1er mars 2019

Arrêté n° 2019 - 035 bis - Marché hebdomadaire déplacé. Place de la poste à compter du jeudi 07 mars 2019 et pour une durée prévisionnelle de quatre mois.

Arrêté n° 2019 - 035 - Création de branchement eaux usées et eaux pluviales. Les piéces bourgeoises - le grand chalon. A compter du mardi 26 février 2019

Arrêté n° 2019 - 034 - Défilé du Carnaval - mardi 5 mars 2019 - écoles maternelle et élémentaire ND de Varanges

Arrêté n° 2019 - 031 - Terrassement et aménagement en bord de chaussée - place d'Armes - entreprise Guinot

Arrêté n° 2019 - 029 - Déménagement au 9 boulevard de Metz. Entreprise Raggini. Mercredi 27 février 2019

Arrêté n° 2019 - 028 - emménagement au 21 rue de la côte chalonnaise. Entreprise Movinga. GmbH. Samedi 23 février 2019

Arrêté n° 2019 - 027 - Installation d'un échafaudage.13 rue de Varanges et rue Denon. M.Bernard de Milleville. A compter du lundi 18 février 2019

Arrêté n° 2019 - 026 - Terrassement pour branchement eau potable - rue du bois. Entreprise DBTP. A compter du jeudi 14 février 2019

Arrêté n° 2019 - 025 - réhausse et remplacement de trappe Télécom - entreprise SNCTP - à compter du mercredi 20 février

Arrêté n° 2019 - 024 - Occupation du domaine public - livraison de béton au droit du N° 2 avenue de Chalon

Arrêté n° 2019 - 023 - Abattage d'arbres - place d'Armes - jeudi 14 février après-midi et vendredi 15 février

Arrêté n° 2019 - 022 - Remise à niveau de tampons - boulevards de Metz et de Verdun, carrefour de la République, rue de Cluny et boulevard de Verdun - entreprise Eiffage

Arrêté n° 2019 - 021 - Enfouissement des réseaux électriques - place d'armes. Entreprise SBTP. A compter du mercredi 06 février 2019

Arrêté n° 2019 - 020 - Terrassement pour branchement eau potable - avenue de Chalon. Entreprise DBTP. A compter du mardi 05 février 2019

Arrêté n° 2019 - 019 - Brocante organisées par "animation en côte chalonnaise" (A2C) déplacées rue de la gare

Arrêté n° 2019 - 018 - Terrassement pour modification d'un branchement gaz. Rue du cellier aux moines. Entreprise SNCTP. A partir du jeudi 21 février 2019

Arrêté n° 2019 - 017 - Installation d'un échafaudage - 13 rue de Varanges. M. Bernard de Milleville. A compter du lundi 04 février 2019

Arrêté n° 2019 - 016 - Festival des Oenorires - Salle des fêtes. Du mercredi 30 janvier au samedi 2 février 2019

Arrêté n° 2019 - 015 - Installation d'un échafaudage - 7 place de l'église. Entreprise "Guyon Morgan" A compter du mardi 29 janvier 2019

Arrêté n° 2019 - 014 - Terrassement pour branchement eau potable et eaux usées. Rue au Loup - entreprise Guinot

Arrêté n° 2019 - 013 -  Déménagement au droit du 7 ter rue des mouillères. Alize déménagement. Le mardi 29 et mercredi 30 janvier 2019

Arrêté n° 2019 - 012 -  Déménagement au 9 avenue de Chalon. PYC Déménagements. Le vendredi 25 janvier 2019

Arrêté n° 2019 - 011 - Terrassement pour branchement raccordement électrique. 8 rue de l'amandier. Entreprise DBTP. A compter du lundi 28 janvier 2019

Arrêté n° 2019 - 010 - Terrassement pour branchement eau potable - rue de Dracy. Carrefour avec la D69. Entreprise DBTP. A compter du lundi 21 janvier 2019

Arrêté n° 2019 - 009 - Saint-Vincent 2019 - Domaine RAGOT Nicolas. Samedi 19 janvier 2019

Arrêté n° 2019 - 008 - Terrassement pour branchement eau potable - place d'armes. Entreprise DBTP. A compter du vendredi 11 janvier 2019

Arrêté n° 2019 - 007 - Déménagement du 18 rue de la république. M.Bravard André. Samedi 19 et dimanche 20 janvier 2019

Arrêté n° 2019 - 006 - Réparation des réservoirs d'eau. A compter du lundi 14 janvier 2019

Arrêté n° 2019 - 005 - Emménagement au 12 rue de la République - Mme Metz Françoise - samedi 12 janvier

Arrêté n° 2019 - 004 - Elagage et abattage d'arbres - avenue de Mortières - à compter du lundi 14 janvier

Arrêté n° 2019 - 003 - Terrassement pour eaux pluviales place de l'église, place d'Armes, aménagement place de l'église - entreprise Guinot

Arrêté n° 2019 - 002 - Course d'orientation nocturne la "GSO'night 14ème édition" samedi 12 janvier

Arrêté n° 2019 - 001 - Stationnement interdit au droit du n°3 place de l'église - à compter du 8 janvier pour une durée prévisionnelle de 2 mois