Arrêtés municipaux

2017

 

Arrêté n° 2017-31 portant organisation du Marathon des Vins de la Côte chalonnaise

Arrêté n° 2017-35 - réfection de voirie et trottoir rue de Beaune

Arrêté n° 2017- 36 - branchement de gaz au 7 bd de Verdun

Arrêté n° 2017-37 - complément de l'arrêté n° 2017-31

Arrêté n° 2017- 38 - manifestation Troc' Plantes

Arrêté n° 2017- 39 - installation d'un échafaudage 6 rue de la République

Arrêté n° 2017- 40 - déménagement au 5 rue de la République - samedi 15 avril

Arrêté n° 2017- 41 - branchement eau potable et assainissement - 9 place d'Armes et des combattants - à partir du lundi 24 avril

Arrêté n° 2017-42 - complément de l'arrêté n° 2017-35

Arrêté n° 2017-43_Démontage de deux cheminées bâtiment de la Poste

Arrêté n° 2017-44_Rebouchage de deux cheminées bâtiment de la Poste

Arrêté n° 2017- 45 - branchement de gaz rue Leocadie

Arrêté n° 2017- 46 - week-end gourmand et portes ouvertes

Arrêté n° 2017- 48 - la Croix Blanche et la rue de Varanges

Arrêté n° 2017- 49 - déménagement 3 rue de Cluny

Arrêté n° 2017- 50 - échafaudage 3 rue Georges Clemenceau

Arrêté n° 2017- 51 - La Hotte aux fleurs - occupation du domaine public dimanche 28 mai

Arrêté n° 2017- 52 - La Poste - installation d'un échafaudage mardi 16 mai

Arrêté n° 2017- 53 - dépôt de gerbe au Monument aux Morts sam 20 mai

Arrêté n° 2017- 54 - course de caisses à savon sam 3 juin

Arrêté n° 2017- 55 - complément de l'arrêté n° 2017-42

Arrêté n° 2017-56 - travaux d'implantation d'un support basse tension pour renouvellement de ligne électrique

Arrêté n° 2017-57 - fête de quartier rue de la Baraude

Arrêté n° 2017-58 - autorisation d'occupation du domaine public sam 10 juin

Arrêté n° 2017-59 - randonnée pédestre dim 10 sept

Arrêté n° 2017-60 - fête des Voisins ven 2 juin

Arrêté n° 2017-61 - déménagement lun 26 juin

Arrêté n° 2017-62 - remplace AR 2017-54 - course de caisses à savon sam 3 juin

Arrêté n° 2017-63 - livraison de matériaux la Poste lun 1 juin

Arrêté n° 2017-64 - branchement gaz la Poste lun 19 juin

Arrêté n° 2017-65 - réfection de voirie carrefour rue de la République, rue de l'Hôtel de Ville, rue de Varanges

Arrête n° 2017-66 - branchemement électrique la Poste merc 28 juin

Arrête n° 2017-67 - branchement gaz bd de Strasbourg mar 30 juin

Arrête n° 2017-68 - déménagement lun 7 août

Arrête n° 2017-69 - fête des écoles sam 24 juin

Arrêté n° 2017-70 - stationnement interdit rue de Dracy le jeudi matin

Arrêté n° 2017-71 - journée champêtre au parc Oppenheim dim 9 juillet

Arrêté n° 2017-72 - déménagement 26 et 27 juillet

Arrêté n° 2017-73 - réfection de voirie rue de la République

Arrêté n° 2017-74 - Festival Les Musicaves

Arrêté n° 2017-75 - installation terrasse restaurant "La Cadole"

Arrêté n° 2017-76 - méchoui de la chasse étang de Fontaine Couverte

Arrêté n° 2017-77 - complément de l'arrête 2017-65 - fête des Voisins sam 24 juin

Arrêté n° 2017-78 - CIRCULATION INTERDITE RUE DE BEAUNE ET RUE DU PUITS BRECHET MERC 28 JUIN

Arrêté n° 2017-79 - événements La Billebaude 21 juin - 1er juil - 26 juil

Arrêté n° 2017-80 - annule et remplace AR 2017-71 - journée champêtre 9 juil

Arrêté n° 2017-81 - emménagement au 11 rue des cèdres le 1er août

Arrêté n° 2017-82 - déménagement rue de la République lundi 17 juillet

Arrêté n° 2017-83 - mariage salle des fêtes samedi 26 août

Arrêté n° 2017-84 - réfection de voirie rue de la République, carrefour rue Pasteur, Maison de la Presse

Arrêté n° 2017-85 - réfection de voirie rue de la République

Arrêté n° 2017-86 - défilé du jeudi 13 juillet

Arrêté n° 2017-87 - branchement gaz au 10 rue du Cellier aux Moines à compter du 17 juillet

Arrêté n° 2017-88 - emménagement avenue de Chalon le 11 juillet

Arrêté n° 2017-89 - emménagement rue de Cluny le 14 juillet

Arrêté n° 2017-90 - installation d'une nacelle bd de Strasbourg le 17 juillet

Arrêté n° 2017-91 - branchement eau potable et assainissement rue Georges Bizet à partir du 24 juillet

Arrêté n° 2017-92 - déménagement rue de Cluny le 10 juillet

Arrêté n° 2017-93 - jour de fête à Russilly du 29 au 30 juillet

Arrêté n° 2017-94 - terrassement pour pose réseau Orange à partir du 24 juillet

Arrêté n° 2017-95 - travaux terrassement pour raccordement gaz à partir du 26 juillet

Arrêté n° 2017-96 - concours de pétanque vendredi 14 juillet

Arrêté n° 2017-97 - diagnostic caméra du réseau d'eaux usées rue des bois chevaux

Arrêté n° 2017-98 - emménagement bd de Metz le 23 juillet

Arrêté n° 2017-99 - déménagement rue de Cluny 26 et 27 juillet

Arrêté n° 2017-100 - installation d'un échafaudage rue Georges Clémenceau lundi 31 juillet

Arrêté n° 2017-101 - installation d'un échafaudage rue de cras lundi 25 juillet

Arrêté n° P 2017-08 - alignement de parcelle AN75

Arrêté n° 2017-102 - réfection tranchées bd de Strasbourg et rue L Czyz jeudi 27 juillet

Arrêté n° 2017-103 - branchement égout rue des tanneries jeudi 27 juillet

Arrêté n° 2017-104 - reprise de bordures rue de Cluny du 1 au 4 août

Arrêté n° 2017-105 - emménagement rue de la Côte chalonnaise mercredi 2 août

Arrêté n° 2017-106 - réfection d'enrobé rue de Cluny et avenue de Mortières

Arrêté n° 2017-107 - emménagement rue de la République jeudi 10 août

Arrêté n° 2017-108 - terrassement pour réseaux Orange bd de Strasbourg à compter du 8 août

Arrêté n° 2017-109 - annule et remplace AR 2017-82 - déménagement rue de la République lundi 28 août

Arrêté n° 2017-110 - terrassement branchement gaz rue des Faussillons à compter du lundi 28 août

Arrêté n° 2017-111 - concours de pétanque parc Oppenheim samedi 12 août

Arrêté n° 2017-112 - inauguration des travaux du centre bourg samedi 2 septembre

Arrêté n° P2017-09 - Arrêté municipal permanent_Interdiction d'installation de cirques et de spectacles avec des animaux issus de la faune sauvage ou domestique

Arrêté n° 2017_DRI_T_0879 - dérogation autorisant la circulation sur l'itinéraire de la Voie Verte

Arrêté n° 2017_AV_DRI_CHL_0259 portant permission de voirie